MENTIONS LÉGALES

Editeur

Association LIA – Lieux d’InterActions

Association loi 1901

SIRET : 814 984 845 00010 – APE : 8899B

Siège social

Association LIA – Lieux d’InterActions

34 rue Malard

31700 BLAGNAC

contact@association-lia.fr
www.association-lia.fr

Droit d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La mise en place d’un lien hypertexte vers le site internet www.association-lia.fr nécessite une autorisation préalable et écrite à l’association LIA.

Informatiques et Libertés

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

L’association LIA ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est :

  • Collectée à l’insu de l’utilisateur;
  • Publiée à l’insu de l’utilisateur;
  • Echangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à l’Association LIA un courrier à l’adresse du siège de l’association ou un e-mail en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques.

Limitation de responsabilité

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par l’association LIA. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’association LIA ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.